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 [Droit] Reconnaître un clause particulière ? Voir le sujet suivant
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akouphene
Forumeur fréquent
Forumeur fréquent


BTS IG - Option réseau Diplômé
Sexe: Sexe:Masculin
Messages: 81
Localisation: Bretagne
MessagePosté le: Sam 06 Mai 2006 - 12:15 Répondre en citantRevenir en haut
Je voulais savoir comment reconnait-on une clause particulière dans un contrat, comment la déceler ???


Merci d'avance

_________________
"QUI AVALE UNE NOIX DE COCO, FAIT CONFIANCE EN SON ANUS"

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